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droit privéSynonyme(s)code civil |
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Code / Gaëlle Darras in Citoyen junior, 3 (novembre 2010)
[article]
Titre : Code Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaëlle Darras, Auteur Année : 2010 Article : p. 4
in Citoyen junior > 3 (novembre 2010)Descripteurs : droit privé Résumé : Le mot code est un nom masculin issu du latin codex, qui signifie tablette à écrire, registre. Au quotidien, on utilise souvent ce mot pour désigner un ensemble de chiffres ou de lettres, permettant l'accès à certaines informations : le code secret nécessaire à l'utilisation d'une carte de crédit, par exemple. Mais qu'est-ce qu'un code juridique ? Nature du document : documentaire [article] Code [texte imprimé] / Gaëlle Darras, Auteur . - 2010 . - p. 4.
in Citoyen junior > 3 (novembre 2010)
Descripteurs : droit privé Résumé : Le mot code est un nom masculin issu du latin codex, qui signifie tablette à écrire, registre. Au quotidien, on utilise souvent ce mot pour désigner un ensemble de chiffres ou de lettres, permettant l'accès à certaines informations : le code secret nécessaire à l'utilisation d'une carte de crédit, par exemple. Mais qu'est-ce qu'un code juridique ? Nature du document : documentaire Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 / Robert Badinter / Ministère de la Culture (2000)
Titre : Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 Type de document : document électronique Auteurs : Robert Badinter Editeur : Ministère de la Culture, 2000 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : 1789-1815
droit privéRésumé : Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/celebrations2000/codecivil.htm Début des travaux préparatoires du Code Civil, 12 Août 1800 [document électronique] / Robert Badinter . - Ministère de la Culture, 2000 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 1789-1815
droit privéRésumé : Origines de la rédaction du Code Civil de la Révolution Française à Napoléon Bonaparte. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.culture.gouv.fr/culture/actualites/celebrations2000/codecivil.htm Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Napoléon 1er couronné par le Temps écrit le Code civil / Kevin Labiausse in Citoyen junior, 19 (avril 2012)
[article]
Titre : Napoléon 1er couronné par le Temps écrit le Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Kevin Labiausse, Auteur Année : 2012 Article : p. 2
in Citoyen junior > 19 (avril 2012)Descripteurs : droit privé Résumé : Découvre, à travers cette oeuvre, l'une des plus grandes réalisations de Napoléon Ier, le code civil... Nature du document : documentaire [article] Napoléon 1er couronné par le Temps écrit le Code civil [texte imprimé] / Kevin Labiausse, Auteur . - 2012 . - p. 2.
in Citoyen junior > 19 (avril 2012)
Descripteurs : droit privé Résumé : Découvre, à travers cette oeuvre, l'une des plus grandes réalisations de Napoléon Ier, le code civil... Nature du document : documentaire Nicolo journaliste / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 17 (février 2012)
[article]
Titre : Nicolo journaliste Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Année : 2012 Article : p. 30-32
in Citoyen junior > 17 (février 2012)Descripteurs : droit privé
droit public
image
journalismeRésumé : Faites chauffer les presses, Nicolo l'apprenti journaliste est sur le point d'écrire son premier article pour la Gazette du collège ! Malgré le casse-tête que représente le droit à l'image, tu verras qu'il sortira très enthousiaste de cette nouvelle expérience... Nature du document : documentaire [article] Nicolo journaliste [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - 2012 . - p. 30-32.
in Citoyen junior > 17 (février 2012)
Descripteurs : droit privé
droit public
image
journalismeRésumé : Faites chauffer les presses, Nicolo l'apprenti journaliste est sur le point d'écrire son premier article pour la Gazette du collège ! Malgré le casse-tête que représente le droit à l'image, tu verras qu'il sortira très enthousiaste de cette nouvelle expérience... Nature du document : documentaire
Titre : Présentation de l'ordre judiciaire Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 03/2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit privé
juridiction civile
pouvoir judiciaireRésumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...] Présentation de l'ordre judiciaire [document électronique] . - Ministère de la Justice, 03/2017 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit privé
juridiction civile
pouvoir judiciaireRésumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Respect de la vie privée, un droit pour tous / Myriam Bon in Citoyen junior, 29 (mars 2013)
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